Sitz-/Liegemöbel
Brevet européen · EP1649784 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1649784
- Numéro de demande
- EP05021503
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2005
- Publié
- 26 avr. 2006
- Délivré
- 5 mai 2010
- Radié
- 30 sept. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 1/032 (2006.01)A61H 1/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202004015301 U 01.10.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
- 28 mai 2010
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner, Intellectual Property, Postfach 518, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 28.05.2010
- 5 mai 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.05.2010
- 5 mai 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner, Intellectual Property, Postfach 518, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 05.05.2010
Parties
Inventeur
Brandhuber, Robert
84181 Neufraunhofen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.