Flüssigkeitserhitzungsgerät
Brevet européen · EP1649792 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1649792
- Numéro de demande
- EP05256523
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2005
- Publié
- 26 avr. 2006
- Délivré
- 13 juil. 2011
- Radié
- 31 oct. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 27/21 (2006.01)
- Priorité
- GB 0423428 21.10.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2012
- 13 juil. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.07.2011
Parties
Inventeur
Garvey, Vincent Joseph
Douglas Isle of Man IM1 1BD, GB
Scott, Michael James
Isle of Man IM9 5PH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.