Luftfiltervorrichtung
Brevet européen · EP1649919 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1649919
- Numéro de demande
- EP05022624
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2005
- Publié
- 26 avr. 2006
- Délivré
- 21 mai 2008
- Radié
- 31 oct. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 46/24 (2006.01)
- Priorité
- IT BO20040643 19.10.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2010
- 30 juin 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Bergami, Gaetano
40059 Medicina (BO), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.