Neue Dicarbonsäurederivate
Brevet européen · EP1650186 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1650186
- Numéro de demande
- EP04292517
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2004
- Publié
- 26 avr. 2006
- Délivré
- 4 juin 2008
- Radié
- 31 oct. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 229/30 (2006.01)C07C 229/48 (2006.01)C07C 237/24 (2006.01)C07C 323/12 (2006.01)A61K 31/10 (2006.01)A61K 31/165 (2006.01)A61K 31/196 (2006.01)A61K 31/197 (2006.01)A61K 31/216 (2006.01)A61P 37/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
- 14 janv. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 14.01.2010
- 30 juin 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
Parties
Titulaire
Inventeur
35520 Melesse, FR
35310 Mordelles, FR
35740 Pace, FR
35830 Betton, FR
35740 Pace, FR
75014 Paris, FR
75003 Paris, FR
Baroda 390 015, IN
New Sama Road, Baroda 390008, IN
Baroda 390 015, IN
Baroda 390 002, IN
Vallabh Vidyanagar 388120, IN
Baroda 390018, IN
Baroda 390018, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.