Neue Dicarbonsäurederivate

Brevet européen · EP1650186 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1650186
Numéro de demande
EP04292517
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2004
Publié
26 avr. 2006
Délivré
4 juin 2008
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 229/30 (2006.01)
C07C 229/48 (2006.01)
C07C 237/24 (2006.01)
C07C 323/12 (2006.01)
A61K 31/10 (2006.01)
A61K 31/165 (2006.01)
A61K 31/196 (2006.01)
A61K 31/197 (2006.01)
A61K 31/216 (2006.01)
A61P 37/06 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 14 janv. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 14.01.2010

  3. 30 juin 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

Parties

Inventeur

Capet, Marc

35520 Melesse, FR

Levoin, Nicolas

35310 Mordelles, FR

Berrebi-Bertrand, Isabelle

35740 Pace, FR

Poupardin, Olivia

35830 Betton, FR

Robert, Philippe

35740 Pace, FR

Schwartz, Jean-Charles

75014 Paris, FR

Lecomte, Jeanne-Marie

75003 Paris, FR

Rajamannar, Thennati

Baroda 390 015, IN

Pal, Ranjan Kumar A/4 Shreeji Park Duplex

New Sama Road, Baroda 390008, IN

Samanta, Biswajit

Baroda 390 015, IN

Jivani, Jignesh K

Baroda 390 002, IN

Panchal, Bhavesh M.

Vallabh Vidyanagar 388120, IN

Bhatt, Isha H. A/3, Satkar Society

Baroda 390018, IN

Aradhye, Jayraj D.

Baroda 390018, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.