Scharniergelenk

Brevet européen · EP1650385 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1650385
Numéro de demande
EP05022548
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2005
Publié
26 avr. 2006
Délivré
19 nov. 2014
Radié
15 oct. 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E05D 7/10 (2006.01)
H02B 1/44 (2006.01)
Priorité
DE 102004051532 22.10.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    15.10.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 11 août 2023

    Adresse modifiée

    Publié dans Swissreg le 11.08.2023

  5. 17 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2022

  6. 12 févr. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck

    Publié dans Swissreg le 12.02.2015

  7. 19 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

Parties

Titulaire

Hager Electro GmbH & Co. KG

Zum Gunterstal, 66440 Blieskastel, DE

Mandataire

Aldo Römpler Patentanwalt

9424 Rheineck

Inventeur

Dissel, Klaus

66131 Saarbrücken, DE

Theuer, Markus

66131 Saarbrücken, DE

Monzon, Juan

66125 Dudweiler, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.