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Brevet européen · EP1650394 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1650394
Numéro de demande
EP05018969
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2005
Publié
26 avr. 2006
Délivré
9 nov. 2011
Radié
9 nov. 2011
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
E06B 3/56 (2006.01)
E06B 3/24 (2006.01)
Priorité
DE 102004051407 21.10.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 27 mars 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.03.2015

  3. 24 déc. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 24.12.2011

  4. 9 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2011

Parties

Titulaire

Inoutic / Deceuninck GmbH

Bayerwaldstrasse 18, 94327 Bogen, DE

Mandataire

Frei Patentanwaltsbüro AG

Postfach 1771, 8032 Zürich

Inventeur

Fischer, Christian

06114 Halle, DE

Knepper, Elmar

94327 Bogen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.