Leuchte zur Ausleuchtung einer Gebäudefläche oder einer Gebäudeteilfläche

Brevet européen · EP1650491 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1650491
Numéro de demande
EP05021133
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2005
Publié
26 avr. 2006
Délivré
9 mai 2012
Radié
30 sept. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 8/00 (2006.01)
F21S 8/04 (2006.01)
Priorité
DE 102004051661 22.10.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

  2. 9 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.05.2012

Parties

Inventeur

Klose, Leonhard

58513 Lüdenscheid, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.