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Brevet européen · EP1651026 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1651026
- Numéro de demande
- EP04741087
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2004
- Publié
- 3 mai 2006
- Délivré
- 24 mars 2010
- Radié
- 31 juil. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01D 34/416 (2006.01)A01G 3/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 10332918 19.07.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/007951 16.07.2004
- Publication PCT
- WO2005/009110 03.02.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2014
- 7 juil. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 07.07.2010
- 24 mars 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.03.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
ORTHEY, Gebhard
57583 Nauroth, DE
HELD, Peter
57584 Scheuerfeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.