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Brevet européen · EP1651026 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1651026
Numéro de demande
EP04741087
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2004
Publié
3 mai 2006
Délivré
24 mars 2010
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01D 34/416 (2006.01)
A01G 3/06 (2006.01)
Priorité
DE 10332918 19.07.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/007951 16.07.2004
Publication PCT
WO2005/009110 03.02.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 7 juil. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 07.07.2010

  3. 24 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.03.2010

Parties

Inventeur

ORTHEY, Gebhard

57583 Nauroth, DE

HELD, Peter

57584 Scheuerfeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.