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Brevet européen · EP1651335 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1651335
Numéro de demande
EP04739561
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2004
Publié
3 mai 2006
Délivré
29 nov. 2006
Radié
30 juin 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 5/04 (2006.01)
B01F 3/04 (2006.01)
B01D 53/86 (2006.01)
B01D 53/56 (2006.01)
B01D 53/79 (2006.01)
Priorité
DE 10334593 28.07.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/005994 03.06.2004
Publication PCT
WO2005/021144 10.03.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2009

  2. 29 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

Parties

Inventeur

WALTER, Dirk

D-91090 Effeltrich, DE

BUDIN, Richard

A-2511 Pfaffstätten, AT

WEIGL, Klaus

A-2553 Klausen/Leopldsdorf, AT

GANZMANN, Ingo

91054 Erlangen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.