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Brevet européen · EP1651470 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1651470
Numéro de demande
EP04740192
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2004
Publié
3 mai 2006
Délivré
3 janv. 2007
Radié
30 juin 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 13/02 (2006.01)
B62D 25/24 (2006.01)
Priorité
DE 10333578 24.07.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/006767 23.06.2004
Publication PCT
WO2005/018998 03.03.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2009

  2. 31 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

Parties

Titulaire

A. Raymond & Cie

113, Cours Berriat, 38028 Grenoble, FR

Inventeur

KURTH, Martin

79576 Weil am Rhein-Ötlingen, DE

BÜGNER, Eric

79256 Buchenbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.