VORRICHTUNG ZUM TRANSFER VON KLEIDERBÜGELN
Brevet européen · EP1651549 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1651549
- Numéro de demande
- EP04745229
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 2004
- Publié
- 3 mai 2006
- Délivré
- 6 déc. 2006
- Radié
- 6 déc. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65G 47/61 (2006.01)
- Priorité
- IT PS20030031 07.08.2003
- Demande PCT
- PCT/IT2004/000406 23.07.2004
- Publication PCT
- WO2005/014446 17.02.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007
- 29 déc. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006
Parties
Inventeur
SANTICCHI, Augusto
I-06132 San Sisto, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.