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Brevet européen · EP1651549 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1651549
Numéro de demande
EP04745229
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2004
Publié
3 mai 2006
Délivré
6 déc. 2006
Radié
6 déc. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65G 47/61 (2006.01)
Priorité
IT PS20030031 07.08.2003
Demande PCT
PCT/IT2004/000406 23.07.2004
Publication PCT
WO2005/014446 17.02.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  2. 29 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

Parties

Inventeur

SANTICCHI, Augusto

I-06132 San Sisto, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.