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Brevet européen · EP1651552 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1651552
- Numéro de demande
- EP99965157
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 1999
- Publié
- 3 mai 2006
- Délivré
- 11 mars 2009
- Radié
- 31 déc. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 54/28 (2006.01)B65H 75/44 (2006.01)
- Priorité
- US 112167 P 14.12.1998US 409113 30.09.1999
- Demande PCT
- PCT/US1999/029010 08.12.1999
- Publication PCT
- WO2000/035790 22.06.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2010
- 11 mars 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
SHAMPINE, Rod, W.
Houston, TX 77008, US
MCKEE, L., Michael
Friendswood, TX 77546, US
FLOWERS, Joseph, K.
Houston, TX 77027, US
WELCH, Larry, D.
Missouri City, TX 77459, US
MCCAFFERTY, Terry, L.
Brookshire TX 77423, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.