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Brevet européen · EP1651552 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1651552
Numéro de demande
EP99965157
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 1999
Publié
3 mai 2006
Délivré
11 mars 2009
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 54/28 (2006.01)
B65H 75/44 (2006.01)
Priorité
US 112167 P 14.12.1998
US 409113 30.09.1999
Demande PCT
PCT/US1999/029010 08.12.1999
Publication PCT
WO2000/035790 22.06.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 11 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2009

Parties

Inventeur

SHAMPINE, Rod, W.

Houston, TX 77008, US

MCKEE, L., Michael

Friendswood, TX 77546, US

FLOWERS, Joseph, K.

Houston, TX 77027, US

WELCH, Larry, D.

Missouri City, TX 77459, US

MCCAFFERTY, Terry, L.

Brookshire TX 77423, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.