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Brevet européen · EP1651745 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1651745
Numéro de demande
EP04766337
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2004
Publié
3 mai 2006
Délivré
21 févr. 2007
Radié
31 juil. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11D 3/40 (2006.01)
C11D 17/06 (2006.01)
C11D 17/00 (2006.01)
Priorité
EP 03102447 06.08.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/051627 28.07.2004
Publication PCT
WO2005/014769 17.02.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  2. 15 mai 2008

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  3. 15 mars 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Ciba Holding AG

Ciba Holding Inc.

Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

Radiée du registre

Inventeur

HÖHENER, Alfred

CH-4312 Magden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.