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Brevet européen · EP1651746 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1651746
Numéro de demande
EP04763580
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2004
Publié
3 mai 2006
Délivré
22 nov. 2006
Radié
31 juil. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11D 17/00 (2006.01)
C11D 17/04 (2006.01)
C11D 3/37 (2006.01)
Priorité
DE 10336796 08.08.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/008472 29.07.2004
Publication PCT
WO2005/017088 24.02.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2009

  2. 15 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

Parties

Inventeur

BARTHEL, Wolfgang

40764 Langenfeld, DE

BURG, Birgit

46519 Alpen, DE

FILECCIA, Salvatore

46040 Oberhausen, DE

DÜFFELS, Arno

40479 Düsseldorf, DE

JEKEL, Maren

E-0803 Barcelona, ES

TIMMANN, Ulf, Arno

50825 Köln, DE

NITSCH, Christian

40591 Düsseldorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.