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Brevet européen · EP1651869 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1651869
Numéro de demande
EP04738061
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2004
Publié
3 mai 2006
Délivré
20 févr. 2008
Radié
31 juil. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 29/22 (2006.01)
Priorité
EP 03405575 04.08.2003
Demande PCT
PCT/CH2004/000420 05.07.2004
Publication PCT
WO2005/012732 10.02.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2009

  2. 14 mars 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.