LAUFRAD FÜR PUMPEN
Brevet européen · EP1651869 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1651869
- Numéro de demande
- EP04738061
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2004
- Publié
- 3 mai 2006
- Délivré
- 20 févr. 2008
- Radié
- 31 juil. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 29/22 (2006.01)
- Priorité
- EP 03405575 04.08.2003
- Demande PCT
- PCT/CH2004/000420 05.07.2004
- Publication PCT
- WO2005/012732 10.02.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2009
- 14 mars 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.