COMMUTATEUR DE TERRE A TROIS POSITIONS DE COMMUTATION
Brevet européen · EP1652278 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1652278
- Numéro de demande
- EP04786376
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2004
- Publié
- 3 mai 2006
- Délivré
- 26 mai 2010
- Radié
- 6 août 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H02B 13/075 (2006.01)
- Priorité
- FR 0309740 07.08.2003
- Demande PCT
- PCT/FR2004/050378 06.08.2004
- Publication PCT
- WO2005/018066 24.02.2005
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 août 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 06.08.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 10 août 2013
Transféré
- Titulaire
- AREVA T&D SAS, Tour Areva, 1, place Jean Millier, 92084 Paris La Défense Cedex, France → ALSTOM Technology Ltd, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 10.08.2013
- 26 mai 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.05.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.