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Brevet européen · EP1652667 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1652667
Numéro de demande
EP05020159
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2005
Publié
3 mai 2006
Délivré
21 juil. 2010
Radié
21 juil. 2010
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B41F 27/12 (2006.01)
Priorité
DE 102004052020 26.10.2004
DE 102004052021 26.10.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 10 oct. 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.10.2012

  3. 21 juil. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

Parties

Titulaire

WIFAG Maschinenfabrik AG

Wylerringstrasse 39, 3001 Bern

Inventeur

Luginbühl, Beat

3706 Leissigen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.