Procédé et programme de reconstruction de plan de fracture
Brevet européen · EP1653411 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1653411
- Numéro de demande
- EP04292530
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2004
- Publié
- 3 mai 2006
- Délivré
- 23 juil. 2008
- Radié
- 31 oct. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06T 17/40 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2009
- 23 juil. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.07.2008
Parties
Inventeur
Keskes, Naamen c/o Total S.A.
64018 Pau Cedex, FR
Guillon, Sébastien c/o Total S.A.
64018 Pau Cedex, FR
Berthoumieu, Yannick c/o Enseirb
33402 Talence Cedex, FR
Donias, Marc c/o Enseirb
33402 Talence Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.