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Brevet européen · EP1653886 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1653886
Numéro de demande
EP04753051
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2004
Publié
10 mai 2006
Délivré
2 janv. 2008
Radié
31 mai 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/16 (2006.01)
Priorité
US 618954 14.07.2003
Demande PCT
PCT/US2004/016154 24.05.2004
Publication PCT
WO2005/013850 17.02.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

  2. 30 avr. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

  3. 31 janv. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

Parties

Inventeur

TRAN, Son, Trung

Arlington, TX 76017, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.