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Brevet européen · EP1653886 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1653886
- Numéro de demande
- EP04753051
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2004
- Publié
- 10 mai 2006
- Délivré
- 2 janv. 2008
- Radié
- 31 mai 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/16 (2006.01)
- Priorité
- US 618954 14.07.2003
- Demande PCT
- PCT/US2004/016154 24.05.2004
- Publication PCT
- WO2005/013850 17.02.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2012
- 30 avr. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008
- 31 janv. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008
Parties
Inventeur
TRAN, Son, Trung
Arlington, TX 76017, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.