METHODE DE DECISION DE REUTILISATION OU DE REJET D'UNE PLAQUE REFRACTAIRE D'UNE FERMETURE A TIROIR ET DISPOSITIF PREVU A CET EFFET

Brevet européen · EP1654083 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1654083
Numéro de demande
EP04737689
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2004
Publié
10 mai 2006
Délivré
13 déc. 2006
Radié
13 déc. 2006
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B22D 41/38 (2006.01)
Priorité
EP 03447192 22.07.2003
Demande PCT
PCT/BE2004/000106 20.07.2004
Publication PCT
WO2005/007325 27.01.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 23 août 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.08.2013

  3. 29 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

Parties

Titulaire

VESUVIUS GROUP S.A

Vesuvius Group S.A

Rue de Douvrain, 17, 7011 Ghlin, BE

Inventeur

MUTSAARTS, Philippe

B-7034 Obourg, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.