MOTORGETRIEBENE STICHSÄGEMASCHINE

Brevet européen · EP1654086 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1654086
Numéro de demande
EP04730468
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2004
Publié
10 mai 2006
Délivré
8 août 2007
Radié
30 avr. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 49/16 (2006.01)
Priorité
DE 10328061 23.06.2003
Demande PCT
PCT/DE2004/000904 30.04.2004
Publication PCT
WO2005/000510 06.01.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2008

  2. 31 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

ROBERT BOSCH GMBH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

DI NICOLANTONIO, Aldo

CH-4565 Recherswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.