Spritzgiesswerkzeug

Brevet européen · EP1654105 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1654105
Numéro de demande
EP04764069
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 2004
Publié
10 mai 2006
Délivré
17 nov. 2010
Radié
31 août 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 45/27 (2006.01)
B29C 45/28 (2006.01)
Priorité
NL 1024099 13.08.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/009072 13.08.2004
Publication PCT
WO2005/018906 03.03.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  2. 17 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

Parties

Inventeur

GÜNTHER, Herbert

35108 Allendorf, DE

VAN LIESHOUT, Johannes, Petrus

NL-5683 LT Best, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.