DEKORATIVE SELBSTKLEBENDE SCHICHTPRESSSTOFFPLATTE
Brevet européen · EP1654129 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1654129
- Numéro de demande
- EP04764005
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2004
- Publié
- 10 mai 2006
- Délivré
- 21 mai 2008
- Radié
- 31 août 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B44C 5/04 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 10337351 14.08.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/009001 12.08.2004
- Publication PCT
- WO2005/016663 24.02.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
- 30 juin 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
Parties
Inventeur
SCHAEFER, Donald
91522 Ansbach, DE
REITZEL, Lutz
64846 Gross-Zimmern, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.