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Brevet européen · EP1654178 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1654178
Numéro de demande
EP04780127
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2004
Publié
10 mai 2006
Délivré
8 oct. 2008
Radié
31 août 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 59/00 (2006.01)
B65D 83/04 (2006.01)
Priorité
US 637425 08.08.2003
Demande PCT
PCT/US2004/025235 04.08.2004
Publication PCT
WO2005/016764 24.02.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  2. 8 oct. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.10.2008

Parties

Titulaire

Cadbury Adams USA LLC

Cadbury Adams USA, LLC

900 King Street, Rye Brook, NY 10573-1238, US

Inventeur

DEVINE, Daniel

Rockton, IL 61072, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.