SUSPENSION AQUEUSE COLLOIDALE D'HYDROXYDE D'AU MOINS UN ELEMENT DE TRANSITION, DESTINEE A LA REDUCTION DE CHROME DANS LE CIMENT

Brevet européen · EP1654204 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1654204
Numéro de demande
EP04786271
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2004
Publié
10 mai 2006
Délivré
4 mars 2009
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 22/06 (2006.01)
Priorité
FR 0309755 08.08.2003
Demande PCT
PCT/FR2004/002098 06.08.2004
Publication PCT
WO2005/016843 24.02.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 4 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2009

Parties

Titulaire

CHRYSO

Chryso

19 Place de la Résistance, 92440 Issy-Les-Moulineaux, FR

Inventeur

PEREZ, Jean-Philippe

F-45000 Orleans, FR

MALBAULT, Olivier

F-91820 Boutigny sur Essonne, FR

MOSQUET, Martin

F- 38300 Bourgoin-Jallieu, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.