ALKINYLARYLCARBONSÄUREAMIDE

Brevet européen · EP1654247 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1654247
Numéro de demande
EP04766274
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2004
Publié
10 mai 2006
Délivré
20 janv. 2010
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 319/08 (2006.01)
C07C 233/54 (2006.01)
C07D 213/82 (2006.01)
A61K 31/192 (2006.01)
A61K 31/4402 (2006.01)
A61K 31/4406 (2006.01)
A61K 31/194 (2006.01)
A61K 31/381 (2006.01)
A61P 3/00 (2006.01)
A61P 29/00 (2006.01)
Priorité
EP 03102235 21.07.2003
US 517993 P 06.11.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/051557 20.07.2004
Publication PCT
WO2005/012280 10.02.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 13 mars 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.03.2010

  3. 20 janv. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

Parties

Titulaire

Merck Serono SA

Centre Industriel, 1267 Coinsins, Vaud

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

SWINNEN, Dominique

F-74160 Beaumont, FR

GERBER, Patrick

CH-1163 Etoy

GONZALEZ, Jerôme

F-74100 Annemasse, FR

BOMBRUN, Agnès

F-74560 Monnetier-Mornex, FR

JORAND-LEBRUN, Catherine

F-74270 Contamine-Sarzin, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.