BALANCIER THERMOCOMPENSE
Brevet européen · EP1654597 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1654597
- Numéro de demande
- EP04735863
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2004
- Publié
- 10 mai 2006
- Délivré
- 11 nov. 2009
- Radié
- 3 juin 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 17/22 (2006.01)G04B 17/06 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/CH03/00547 13.08.2003CH 21322003 12.12.2003
- Demande PCT
- PCT/CH2004/000339 03.06.2004
- Publication PCT
- WO2005/017631 24.02.2005
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 03.06.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 14 juil. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 14.07.2011
- 10 juil. 2010
Adresse modifiée
- Mandataire
- WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 10.07.2010
- 20 nov. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 20.11.2009
- 11 nov. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.11.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.