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Brevet européen · EP1654617 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1654617
Numéro de demande
EP04779055
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2004
Publié
10 mai 2006
Délivré
10 mars 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 7/10 (2006.01)
Priorité
US 627002 25.07.2003
Demande PCT
PCT/US2004/023820 23.07.2004
Publication PCT
WO2005/013056 10.02.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

  2. 19 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

  3. 10 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.03.2021

Parties

Inventeur

GABRIEL, Michael

Old Greenwich, CT 06870, US

PROBST, Bruce, E.

Croton On Hudson, NY 10520, US

DIBARTOLOMEO, Jeffrey

Merrick, NY 11566, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.