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Brevet européen · EP1654748 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1654748
Numéro de demande
EP04766415
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2004
Publié
10 mai 2006
Délivré
25 juil. 2007
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 50/04 (2006.01)
H05K 5/00 (2006.01)
H01R 9/24 (2006.01)
Priorité
DE 10338122 15.08.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/051710 04.08.2004
Publication PCT
WO2005/017934 24.02.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 31 mars 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    DTS Zürich, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon → DTS Zürich, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

  3. 28 sept. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    DTS Zürich, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  4. 15 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Moeller GmbH

Hein-Moeller-Strasse 7-11, 53115 Bonn, DE

Mandataire

DTS Zürich

8125 Zollikerberg

Inventeur

STANKE, Stephan

D-53359 Rheinbach, DE

TRAPP, Ulrich

D-53501 Grafschaft, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.