Flacher Lautsprecher

Brevet européen · EP1654907 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1654907
Numéro de demande
EP04744689
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2004
Publié
10 mai 2006
Délivré
7 déc. 2011
Radié
31 juil. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 7/14 (2006.01)
Priorité
EP 03102482 08.08.2003
Demande PCT
PCT/IB2004/051336 30.07.2004
Publication PCT
WO2005/015949 17.02.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

  2. 7 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2011

Parties

Titulaire

PSS Belgium NV

Hoogveld 50, 8200 Dendermonde, BE

Inventeur

CORYNEN, David, M., E.

NL-5656 AA Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.