Fermoir de bracelet
Brevet européen · EP1654950 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1654950
- Numéro de demande
- EP04405673
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2004
- Publié
- 10 mai 2006
- Délivré
- 23 janv. 2008
- Radié
- 2 nov. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A44C 5/20 (2006.01)A44C 5/24 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 nov. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 02.11.2024
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 02.11.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 9 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.12.2022
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 7 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
- 15 févr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 15 févr. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
Parties
Inventeur
1213 Petit-Lancy, Genève
1245 Collonge Bellerive
74140 Yvoire, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.