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Brevet européen · EP1655068 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1655068
- Numéro de demande
- EP04026105
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2004
- Publié
- 10 mai 2006
- Délivré
- 25 mars 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 12/00 (2006.01)H01M 10/52 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 25 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.03.2020
Parties
Inventeur
RUCH, Jean
59929 Brilon, DE
CATTANEO, Eduardo
59929 Brilon-Rösenbeck, DE
RIEGEL, Bernhard
59929 Brilon, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.