REKOMBINATOR

Brevet européen · EP1655068 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1655068
Numéro de demande
EP04026105
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2004
Publié
10 mai 2006
Délivré
25 mars 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 12/00 (2006.01)
H01M 10/52 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 25 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2020

Parties

Inventeur

RUCH, Jean

59929 Brilon, DE

CATTANEO, Eduardo

59929 Brilon-Rösenbeck, DE

RIEGEL, Bernhard

59929 Brilon, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.