U-Förmiger Steckverbinder

Brevet européen · EP1655442 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1655442
Numéro de demande
EP05109977
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
25 oct. 2005
Publié
10 mai 2006
Délivré
8 avr. 2009
Radié
25 oct. 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E06B 3/667 (2006.01)
Priorité
DE 202004017182 U 03.11.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.10.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 25.10.2025

  2. 24 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2025

  3. 4 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.12.2023

  4. 29 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2022

  5. 8 oct. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.10.2014

  6. 29 mai 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PA Thomas Hutzelmann, Kirchplatz 14, 9450 Altstätten (SG)

    Publié dans Swissreg le 29.05.2009

  7. 8 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2009

Parties

Titulaire

CERA Handelsgesellschaft mbH

87674 Ruderatshofen-Immenhofen, DE

Mandataire

PA Thomas Hutzelmann

Kirchplatz 14, 9450 Altstätten (SG)

Inventeur

Rafeld-Cech, Karin, Cera Handelsgesellschaft MBH

87674, Ruderatshofen - Immenhofen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.