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Brevet européen · EP1655522 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1655522
Numéro de demande
EP05405572
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2005
Publié
10 mai 2006
Délivré
4 juin 2008
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 9/20 (2006.01)
Priorité
EP 04405681 05.11.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 30 juin 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Wärtsilä Schweiz AG

Zürcherstrasse 12, 8401 Winterthur

Inventeur

Amoser, Matthias, Dr.

8492 Wila

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.