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Brevet européen · EP1656011 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1656011
Numéro de demande
EP04763808
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2004
Publié
17 mai 2006
Délivré
10 févr. 2010
Radié
31 août 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01G 29/00 (2006.01)
Priorité
DE 10339178 21.08.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/008762 05.08.2004
Publication PCT
WO2005/020671 10.03.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

  2. 10 févr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.02.2010

Parties

Inventeur

AHLERS, Michael

69412 Eberbach, DE

FISCHER, Brigitte

53639 Königswinter, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.