ARYL-DICARBONSÄUREDIAMIDE
Brevet européen · EP1656139 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1656139
- Numéro de demande
- EP04742005
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2004
- Publié
- 17 mai 2006
- Délivré
- 5 oct. 2011
- Radié
- 31 juil. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 31/426 (2006.01)A61K 31/16 (2006.01)A61K 31/166 (2006.01)A61K 31/167 (2006.01)A61P 3/10 (2006.01)C07C 231/00 (2006.01)C07D 277/28 (2006.01)C07D 277/30 (2006.01)
- Priorité
- EP 03102236 21.07.2003US 517824 P 06.11.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/051558 20.07.2004
- Publication PCT
- WO2005/011685 10.02.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.02.2016
- 17 oct. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Merck Serono S.A. - Geneva, IP Department, 9, chemin des Mines, 1202 Geneva
Publié dans Swissreg le 17.10.2011
- 5 oct. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2011
Parties
Inventeur
THOMAS, Russel J.
53100 Siena, IT
SWINNEN, Dominique
74160 Beaumont, FR
PONS, Jean-François
Abingdon, Oxfordshire OX14 5BS, GB
BOMBRUN, Agnès
1292 chambesy
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.