ARYL-DICARBONSÄUREDIAMIDE

Brevet européen · EP1656139 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1656139
Numéro de demande
EP04742005
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2004
Publié
17 mai 2006
Délivré
5 oct. 2011
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 31/426 (2006.01)
A61K 31/16 (2006.01)
A61K 31/166 (2006.01)
A61K 31/167 (2006.01)
A61P 3/10 (2006.01)
C07C 231/00 (2006.01)
C07D 277/28 (2006.01)
C07D 277/30 (2006.01)
Priorité
EP 03102236 21.07.2003
US 517824 P 06.11.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/051558 20.07.2004
Publication PCT
WO2005/011685 10.02.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 17 oct. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Merck Serono S.A. - Geneva, IP Department, 9, chemin des Mines, 1202 Geneva

    Publié dans Swissreg le 17.10.2011

  3. 5 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2011

Parties

Inventeur

THOMAS, Russel J.

53100 Siena, IT

SWINNEN, Dominique

74160 Beaumont, FR

PONS, Jean-François

Abingdon, Oxfordshire OX14 5BS, GB

BOMBRUN, Agnès

1292 chambesy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.