NADEL MIT DICHTVENTIL

Brevet européen · EP1656168 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1656168
Numéro de demande
EP04781223
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2004
Publié
17 mai 2006
Délivré
4 déc. 2013
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 25/01 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
A61M 39/06 (2006.01)
A61M 39/26 (2006.01)
A61M 25/06 (2006.01)
A61M 25/00 (2006.01)
A61M 25/09 (2006.01)
Priorité
US 495988 P 18.08.2003
US 910684 03.08.2004
Demande PCT
PCT/US2004/026502 12.08.2004
Publication PCT
WO2005/018706 03.03.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 4 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.12.2013

Parties

Inventeur

BASTA, Michael

Kulpsville,PA 19443, US

SANFORD, Kevin

Chalfont, PA 18914, US

VOORHEES, Earl, W., Jr.

Warrington, PA 18976, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.