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Brevet européen · EP1656323 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1656323
Numéro de demande
EP04781459
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 2004
Publié
17 mai 2006
Délivré
14 janv. 2015
Radié
31 août 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01B 21/064 (2006.01)
C04B 35/583 (2006.01)
C04B 35/5831 (2006.01)
Priorité
US 645305 21.08.2003
Demande PCT
PCT/US2004/026765 19.08.2004
Publication PCT
WO2005/021428 10.03.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

  2. 14 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.01.2015

Parties

Titulaire

Saint-Gobain Ceramics and Plastics, Inc.

1 New Bond Street, Box Number 15138, Worcester, MA 01615-0138, US

Inventeur

PRUSS, Eugene, A.

Hamburg, NY 14075, US

CLERE, Thomas, M.

Orchard Park, NY 14127, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.