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Brevet européen · EP1656420 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1656420
- Numéro de demande
- EP04768050
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2004
- Publié
- 17 mai 2006
- Délivré
- 23 déc. 2009
- Radié
- 23 déc. 2009
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C08L 23/08 (2006.01)C08L 23/06 (2006.01)C08J 5/18 (2006.01)
- Priorité
- GB 0319467 19.08.2003
- Demande PCT
- PCT/GB2004/003483 12.08.2004
- Publication PCT
- WO2005/019333 03.03.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 23 mars 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
- 23 déc. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.12.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
Chai, Choon Kooi
13480 Cabries, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.