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Brevet européen · EP1656429 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1656429
Numéro de demande
EP04757064
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2004
Publié
17 mai 2006
Délivré
20 févr. 2008
Radié
31 juil. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 175/16 (2006.01)
C09D 4/06 (2006.01)
C08K 5/01 (2006.01)
B05D 5/00 (2006.01)
Priorité
US 489052 P 22.07.2003
Demande PCT
PCT/US2004/022892 15.07.2004
Publication PCT
WO2005/010106 03.02.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2009

  2. 14 mars 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008

Parties

Titulaire

OMNOVA Solutions Inc.

OMNOVA SOLUTIONS INC.

175 Ghent Road, Fairlawn, Ohio 44333-3300, US

Inventeur

SIZER, David

Parma, OH 44129, US

HARSHBARGER, Richard

Munroe Falls, OH 44262, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.