PRODUIT CONDITIONNE

Brevet européen · EP1656440 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1656440
Numéro de demande
EP04744256
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2004
Publié
17 mai 2006
Délivré
23 janv. 2008
Radié
31 août 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11D 3/50 (2006.01)
C11D 17/04 (2006.01)
Priorité
WO PCT/IB03/03601 13.08.2003
Demande PCT
PCT/IB2004/002622 12.08.2004
Publication PCT
WO2005/017085 24.02.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

  2. 15 févr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Firmenich SA

FIRMENICH SA

1, route des Jeunes Case Postale 239, 1211 Genève 8

Inventeur

HOLZNER, Günter

CH-1212 Grand-Lancy

VERHOVNIK, Glenn

CH-1224 Chêne-Bougeries

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.