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Brevet européen · EP1656483 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1656483
- Numéro de demande
- EP04738025
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2004
- Publié
- 17 mai 2006
- Délivré
- 20 févr. 2008
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04C 3/00 (2006.01)E01D 15/20 (2006.01)E04C 3/46 (2006.01)
- Priorité
- CH 125903 18.07.2003
- Demande PCT
- PCT/CH2004/000384 24.06.2004
- Publication PCT
- WO2005/007991 27.01.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 13 déc. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stump und Partner, Patentanwälte AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich → Stump und Partner, Patentanwälte AG, Zimmergasse 16, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.12.2013
- 26 oct. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stump und Partner, Patentanwälte AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.10.2010
- 30 avr. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. R.C. Salgo + Partner Patentanwälte AG, Rütistrasse 103, 8636 Wald ZH
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008
- 14 mars 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.