PILOTVENTIL GESTEUERTES BRENNSTOFFEINSPRITZVENTIL
Brevet européen · EP1656498 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1656498
- Numéro de demande
- EP04738118
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2004
- Publié
- 17 mai 2006
- Délivré
- 26 nov. 2008
- Radié
- 30 juil. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F02M 47/02 (2006.01)F02M 45/08 (2006.01)
- Priorité
- CH 144203 22.08.2003
- Demande PCT
- PCT/CH2004/000478 30.07.2004
- Publication PCT
- WO2005/019637 03.03.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juil. 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 30.07.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 26 nov. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.11.2008
- 26 nov. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.11.2008
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.