TEILZERLEGUNGSGESCHOSS MIT DOPPELKERN

Brevet européen · EP1656534 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1656534
Numéro de demande
EP04741339
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2004
Publié
17 mai 2006
Délivré
25 avr. 2012
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42B 12/56 (2006.01)
F42B 12/74 (2006.01)
F42B 12/34 (2006.01)
Priorité
DE 10335710 05.08.2003
DE 102004035371 21.07.2004
Demande PCT
PCT/EP2004/008588 30.07.2004
Publication PCT
WO2005/017443 24.02.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 18 sept. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.09.2012

  3. 25 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.04.2012

Parties

Titulaire

RUAG Ammotec GmbH

Kronacher Strasse 63, 90765 Fürth, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

RIESS , Heinz

90765 Fürth, DE

MUSKAT, Erich

91154 Roth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.