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Brevet européen · EP1656825 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1656825
Numéro de demande
EP05024470
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2005
Publié
17 mai 2006
Délivré
18 avr. 2018
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01D 43/063 (2006.01)
Priorité
IT VI20040259 10.11.2004
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 18 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

Parties

Titulaire

MULTIONE SRL

Via Palù 6/8, 36040 Grumolo delle Abbadesse (VI), IT

Inventeur

Zanini, Stefano

36040 Grumolo Delle Abbadesse (Vicenza), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.