Outil de coupe de décolletage
Brevet européen · EP1657012 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1657012
- Numéro de demande
- EP04405698
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2004
- Publié
- 17 mai 2006
- Délivré
- 11 janv. 2012
- Radié
- 12 nov. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B23B 27/08 (2006.01)B23B 27/16 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 nov. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 12.11.2024
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 12.11.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 4 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.06.2019
- 1 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.12.2016
- 3 janv. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.01.2013
- 17 mars 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 17.03.2012
1 entrée antérieure
- 11 janv. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.01.2012
Parties
Inventeur
2740 Moutier
2742 Perrefitte
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.