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Brevet européen · EP1657205 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1657205
Numéro de demande
EP05110386
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2005
Publié
17 mai 2006
Délivré
7 mars 2012
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66B 11/02 (2006.01)
Priorité
EP 04405693 11.11.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 7 mars 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.03.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.