Sport- und/oder Erholungsfläche
Brevet européen · EP1657363 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1657363
- Numéro de demande
- EP05011009
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2005
- Publié
- 17 mai 2006
- Délivré
- 28 juil. 2010
- Radié
- 31 mai 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01C 13/02 (2006.01)
- Priorité
- AT 18822004 11.11.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2011
- 28 juil. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.07.2010
Parties
Inventeur
Lechner, Bernd
A-6465 Nassereith, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.