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Brevet européen · EP1657513 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1657513
Numéro de demande
EP05257011
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2005
Publié
17 mai 2006
Délivré
2 janv. 2008
Radié
2 janv. 2008
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F28F 9/02 (2006.01)
F28D 1/053 (2006.01)
Priorité
JP 2004331639 16.11.2004
JP 2004332894 17.11.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2008

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

  2. 31 janv. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Sanden Corporation

20 Kotobuki-cho, Isesaki-shi, Gunma 372-8502, JP

Inventeur

Kado, Hirotaka, Sanden Corporation

Gunma 372-8502, JP

Iino, Yusuke, Sanden Corporation

Gunma 372-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.