Kommunikationssystem und Hörgerät
Brevet européen · EP1657958 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1657958
- Numéro de demande
- EP05013793
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2005
- Publié
- 17 mai 2006
- Délivré
- 13 juin 2012
- Radié
- 30 juin 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04R 25/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
- 13 juin 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.06.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.